LE P'TIT MOUSSE
Présentation de la marque LE P'TIT MOUSSE
Déposée le 13 juillet 1988 par la société CILAG GmbH INTERNATIONAL Société organisée selon les lois Suisses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE P'TIT MOUSSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE P'TIT MOUSSE est expirée depuis le 13 juillet 2018.
CILAG GmbH INTERNATIONAL Société organisée selon les lois Suisses a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377673 - Publication au BOPI 2008-06-27
Renouvellement sans limitation n°2120451 - Publication au BOPI 1998-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408996 - Publication au BOPI 2005-03-09
Inscription le 8 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°477028 - Publication au BOPI 2008-04-08
Inscription le 19 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335116 - Publication au BOPI 2001-11-19