Marque expirée - Marque en non vigueur

LE P'TIT MOUSSE
CILAG GmbH INTERNATIONAL Société organisée selon les lois Suisses

Numéro de dépôt :
1478914
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/07/2018

Présentation de la marque LE P'TIT MOUSSE

Déposée le 13 juillet 1988 par la société CILAG GmbH INTERNATIONAL Société organisée selon les lois Suisses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE P'TIT MOUSSE »

Le déposant est la société CILAG GmbH INTERNATIONAL Société organisée selon les lois Suisses domicilié(e) Landis + Gyr-Strasse 1 CH,6300 ZUG,SUISSE (dossier no 2377673) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2377673) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE P'TIT MOUSSE est expirée depuis le 13 juillet 2018.

CILAG GmbH INTERNATIONAL Société organisée selon les lois Suisses a également déposé les autres marques suivantes : NORATAK , La Maison Persavon , CARRE DE TOILETTE , PERSAVON PRO , PERSAVON POUR FRIMOUSSE , LE PETIT SAVONNIER , IPAZE , LES P'TITS SAVONS DE MARSEILLE , PERSAVON l'ami du linge , LE P'TIT CUBE


CILAG GmbH INTERNATIONAL Société organisée selon les lois Suisses - Landis + Gyr-Strasse 1 CH,6300 ZUG,SUISSE (dossier no 2377673) - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2377673) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377673 - Publication au BOPI 2008-06-27

Renouvellement sans limitation n°2120451 - Publication au BOPI 1998-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408996 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 8 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°477028 - Publication au BOPI 2008-04-08

Inscription le 19 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335116 - Publication au BOPI 2001-11-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir;dégraisser et abraser;savons de ménage;savons de toilette;parfumerie; cosmétiques